Déclaration Monde faisant demande de TVA Pour G 20
La TVA, est la taxe sur la valeur ajoutée. Elle frappe tous les produits et services ainsi que marchandises circulant sur un territoire donné par le prncipe de la territorialité, le principe du temps et l'espace. Elle se repercute sur le dernier consommateur qui en supporte la charge. Son taux est de 19, 25 %.
La base de calcul est donc le prix de vente diminué des remises [0 - 10[ %, les rabais [0 - 1[ %, et les ristournes [ 0 - 1 [ %, ainsi que l'escompte de paiement [0 - 2[ %.
Ainsi, la TVa se présente comme telle
l'ancienne taxe : 17 + 1, 7 = 18, 7 %
la nouvelle taxe : 17, 5 + 1, 75 = 19, 25 % dont certaines entreprises plus grandes même clients ont la possibilité ou sont habilités à retenir à la sourse. le client ne le peut dans la logique du fisc.
La liste des entreprises à retenir à la source au Cameroun sont connus et le cas échéant peuvent changer de régime fiscale si leurs obligations les obligent.
compte tenu du fait que la TVA a une importance significative sur les transactions, en terme de taux, qui est supérieur à celui d'un bénévole, les Etas ont donc vocation quelconque en le fait que elles sont côtés naturelleement en le monde par le principe de paiement des impôts, poussant leurs chiffres d'affaires automatiquement.
Le G 20 est donc nanti de toutes facultés de connaisseurs en gestion pour pouvoir au cas où ces sommes sontr retracées en plus d'un pays si le cas échéant le cette proposition, de gérer internationalement de telles revenus par le fait qu'il y a un droit international ou conventions interbationales qui effectivement jugent des litiges y afferents et n'a aucunement une source sure dont l'effet peut détruire, cesser ou outrager la paix dans le monde.
La TVA monde ou un fonds spécial tel une bouse pour G 20 est donc l'idéal pour façonner les réglementations des mouvements des biens et personnes en le monde, de façon internatinale : si la TVA d'une entreprise est retracée en au moins deux pays, alors, elle sert à la gestio internationale, comme telle demandée en cet exposé.
Départ pour un TVA Monde?
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